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MENTIONS LEGALES tenforme.com, tenforme.fr, Authentic-nutrition.com, Authentic-nutrition.fr, Squeezy.fr, Squeezygel.fr, Leppin.fr, Authentic-nutrition.fr et T EN FORME sont la propriété de la société de T EN FORME Centre de Nutrition Sportive, 75/77 rue Ste-Rose, 73000 Chambery. CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE AUX PARTICULIERS EUROPE, FRANCE METROPOLITAINE, CORSE, MONACO et DOM/TOM
73000 Chambery. Téléphone 04 79 85 89 27 Télécopie (fax) : 04 79 85 90 48 Ces conditions de vente ne s'appliquent, à titre exclusif, qu'aux relations entre T EN FORME centre de nutrition et les consommateurs non commerçants. Pour contracter, le client doit avoir la capacité de contracter aux conditions de vente décrites ci-après, c'est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions de vente. Toute prise de commande entraîne son entière adhésion aux conditions de vente et votre acceptation de celles-ci sans réserve. Ces conditions de vente prévaudront sur toute autre version et sur toutes conditions d'achat. Les présentes conditions de vente sont valables pour toute commande jusqu'au prochaines mises en place Les conditions de vente s'appliquent à tous les produits proposés par T en Forme Centre de Nutrition Sportive. 2 - Information et sécurité : Nos fichiers informatiques n'étant ni loués, ni vendus, les informations concernant votre personne sont destinées exclusivement à l'usage interne de la société T en Forme Centre de Nutrition Sportive. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant. A tout moment l'utilisateur peut demander à ce que les données le concernant soit supprimées en nous écrivant à T en Forme, Centre de Nutrition Sportive, et en nous précisant lorsqu'il est client, les informations habituellement enregistrées chez T en Forme Centre de Nutrition Sportive. (noms, prénoms, adresses de livraison, numéros de compte clients). 3 - Prix de vente : Les prix de vente des produits commercialisés qui figurent dans les pages produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et sont valables au moment de la commande et sous réserve d'une éventuelle erreur ou d'un changement de taux de la TVA. Les prix de vente des produits ne comprennent pas les frais de port et d'emballage. La participation aux frais de port et d'emballage est à ajouter pour la France Métropolitaine, et Monaco et s'élève à : 11Euros en envoi normal et à 11 Euros, majoré en fonction du poids. Pour la Corse, et les Dom-Tom, les forfaits de port sont majorés suivant le poids. T en Forme Centre de Nutrition Sportive se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, notamment en raison de la variation des prix de ses propres fournisseurs. 4 - Opérations commerciales : T en Forme Centre de Nutrition Sportive se réserve la possibilité d'effectuer sur des périodes déterminées, des opérations commerciales. Il sera précisé pour chaque opération si celle-ci est cumulable ou non avec les tarifs. 5 - Commandes, modalités de paiement : La commande ne peut être enregistrée que si l'utilisateur s'est clairement identifié en entrant son identifiant client ou code spécifique au site tenforme.com qui lui est strictement personnel, il mentionnera son adresse exacte ainsi que son n° de tel a- La commande est payable comptant par carte accréditive CB dont les 4 séries de quatre chiffres ainsi que date d'expiration seront joint à la demande dans la rubrique (Paiement par carte cb). b- Par chèque bancaire, en imprimant le bon de commande terminé aprés sélection et validation des produits commandés, et en nous transmettant les bon et chèque après les avoir signés. c-par Fax si vous êtes déjà client enregistré avec une carte cb chez T EN FORME. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au client de la marchandise et encaissement de l'intégralité du prix par T EN FORME. Sauf accord particulier, toute modification de la commande par le client ne peut être prise en considération que si elle parvient par écrit à T EN FORME avant l'encaissement effectif du prix et avant expédition de la marchandise. 6 - Livraison : Les produits commandés par le client seront livrés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs articles, les produits commandés seront livrés en une seule fois. Selon le poids et le volume de la commande, T en Forme se réserve la possibilité de faire livrer celle-ci par la poste ou un transporteur indépendant. Délai moyen 1 à 10 jours environ à réception de la commande et de son règlement. T en Forme s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci-dessus précisés. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêt, retenue ou annulation de la commande par le client. Toutefois, si les produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la transmission par le client de sa commande, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client ou de T en Forme. Les sommes versées par le client lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les produits voyagent donc aux risques et périls du client, même lorsque la commande est adressée à un autre destinataire. Le client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 7 jours, à compter de la livraison pour former par courrier une réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés. Passé ce délai, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent. Expéditions hors France Métropolitaine, Corse et Monaco, nous interroger éventuellement. Les documents douaniers pour tous les colis à destination de l'étranger récapitulent la valeur totale du contenu de votre commande et la description des articles. Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations. Livraisons France métropolitaine et Union Européenne Les articles vendus sur notre site web sont sujets à un taux de TVA de 5,5%. Si vous êtes livré dans un pays de l'Union Européenne, vous n'aurez pas à vous acquitté de taxes ou autres droits d'entrée. Livraisons DOM-TOM Selon la loi fiscale en vigueur, les articles livrés dans les DOM-TOM sont payés hors taxes. L'administration des douanes locale est libre de vous facturer la TVA. Livraisons hors Union Européenne Tous les produits destinés à être livrés hors Union Européenne sont facturés hors taxes. La facture est établie hors taxes. L'administration des douanes locale est libre de vous facturer les droits d'entrée ou autres taxes d'importation. Celles-ci divergent radicalement suivant les pays. 7 - Responsabilité, garantie : La société T EN FORME n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de T EN FORME ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau In. Nous apportons un soin particulier au traitement de votre commande. Toutefois, si l'un de nos produits ne vous donnait pas entière satisfaction, il vous suffit de prendre contact avec notre service commercial par téléphone au 04 79 85 89 27, par télécopie (fax) au 04 79 85 90 48 ou par email dans les 7 jours qui suivent la réception de votre commande. 8 - Clause limitative de garantie : T EN FORME ne garantit le client, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, sans pouvoir être considéré par le client comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de T EN FORME Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation. 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En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site tenforme.com et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. 10 - Loi applicable et compétence : Les présentes conditions ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées sont soumises au Droit Français. 11 - Intégralité du contrat : Si, pour une quelconque raison, une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable, cette inapplicabilité n'affecterait pas l'application des autres dispositions des conditions générales, celle jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible. 12 - Force majeure : Ont pour effet de suspendre nos obligations contractuelles les cas fortuits ou de force majeure tels que : grèves totales ou partielles, interruption des transports, incendie, tempête, inondation. 13 - Droit de rétractation : Le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison pour retourner, à ses frais à la société T EN FORME les produits, pour échange ou remboursement. En cas d'exercice du droit de rétractation, le client aura le choix de demander, soit le remboursement de sa commande, à l'exception des frais de retour qu'il aura engagé, soit l'échange des produits (les frais de port engagés pour cette nouvelle expédition restant à sa charge). Toute demande d'échange ou de remboursement devra s'effectuer par voie postale, dans les 7 jours à compter de la livraison, les produits devront être réexpédiés à T EN FORME, à l'état neuf et dans leur emballage d'origine également en parfait état. Nous vous demanderons de joindre une photocopie de la facture d'achat. Les renvois en "port payé par le destinataire" ou "contre-remboursement" seront refusés. Les produits ouverts, endommagés ou salis par le client ne sont jamais ni remboursés ni échangés. En cas de retour abusif, T EN FORME se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure. Ce qu’il faut savoir avant d’utiliser nos informations Les informations communiquées sur ce site n'ont qu'une valeur indicative, sans garantie expresse ou tacite d'aucune sorte ; elles ne sauraient se substituer au diagnostic, au conseil et au suivi d’un professionnel de santé. Malgré tout le soin apporté au contenu de ce site et à sa mise à jour, tenforme.com ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d'une utilisation personnelle d’informations purement indicatives. Les usagers de tenforme.com et des informations qu’il contient le font à leur seul risque. Ce site contient des liens hypertextes dirigeant les internautes vers des sites gérés par des tiers. tenforme.com ne peut être tenue pour responsable ni du contenu de ces sites, ni des services proposés sur ces sites, ni des produits proposés sur ces sites, ni des difficultés que les internautes pourraient rencontrer pour y accéder. |
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